Statuts de « L’Enjambée Woluwe ASBL »

En abrégé « Enjambée »

Avenue J. De Meurers, 101 à 1150 Bruxelles

adoptés le 27 janvier 2009 et publiés le 11 février 2009

N° d’entreprise 0809-515-379

CHAPITRE I :  DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, BUT, DURÉE.

Art. 1 - L'association prend la dénomination de : « L’Enjambée Woluwe ASBL», en abrégé : « Enjambée ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la

dénomination de l’association précédée ou suivie de mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL»

ainsi que l’adresse du siège de l’association.

Art. 2 - Le siège social de l'association est établi à 1150 Bruxelles, avenue Jacques de Meurers 101, dans

l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social décidée par l’Assemblée Générale doit être publiée sans délai.

Art. 3 - L'association a pour but de permettre à ses membres la pratique des disciplines liées à la course à pied

et principalement aux épreuves de fond et grand fond, de la piste au hors stade, du marathon aux courses

champêtres, aux courses de montagne et autres raids nature, dans l’esprit du Sport pour Tous, chacun à son

niveau et libre de toute contrainte, dans le cadre du Centre Sportif sis avenue Salomé n° 2 à Woluwe-Saint-

Pierre.

A cette fin il lui incombera notamment

1.   de promouvoir, organiser et développer pour tous les activités sportives liées à la pratique du jogging, du

     cyclisme et de la marche au sens le plus large du mot;

2.  de promouvoir la participation à des compétitions sportives en assurant la préparation et l’encadrement des

     membres;

3.  d'organiser des fêtes ou toutes autres manifestations susceptibles d'aider financièrement la réalisation de

     son but.

L'association peut accomplir tous actes et exercer toutes activités, auxiliaires ou accessoires, concourant

directement ou indirectement à son but.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

CHAPITRE II : MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIES, ENGAGEMENTS

Art. 5 - L'association se compose de membres associés effectifs, au nombre minimum légal de dix et

maximum de cent, de membres protecteurs, de membres adhérents et de membres d’honneur, personnes

physiques ou personnes morales.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts. Seuls les membres effectifs et les membres protecteurs ont voix délibérative.

Sont membres effectifs : les membres âgés de plus de dix-huit ans et en règle de cotisation pour l’année civile

 en cours.

Sont membres adhérents : les membres de moins de dix-huit ans ; dès l’âge de dix-huit ans, ils accèdent de

plein droit à la qualité de membre effectif.

Sont membres protecteurs : les membres effectifs qui, en sus de leur cotisation annuelle, acquittent en une

seule fois ou annuellement, une somme dont le montant est agréé par le Conseil d’Administration.

Sont membres d’honneur : les personnes désignées en cette qualité par le Conseil d’Administration, soit en

raison de leurs mérites sportifs, soit en raison des services qu’elles ont rendus ou rendent à l’association.

Art. 6 - Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au Président du Conseil

d'Administration ou à l'Administrateur-délégué.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé

par lettre ordinaire à la poste de satisfaire à ses obligations.

Le membre qui, par son comportement ou ses paroles et gestes porterait préjudice ou nuirait à l’association,

peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’Administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale et à la majorité des

deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d’Administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’Assemblée Générale, les membres

effectifs qui se seraient rendus coupables d’une infraction grave aux Statuts ou à la loi. Il peut exclure les

membres adhérents dans ces mêmes circonstances.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant-droit du membre décédé,

n’ont aucun droit sur le fonds social.  Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni

apposition de scellés, ni inventaire.

Le Conseil d’Administration tient un registre des membres conformément à la loi.

Art. 7 - Tous les membres sont astreints à une cotisation annuelle, fixée par le Conseil d’Administration, qui

peut varier selon des catégories objectives et sans pouvoir excéder cent euros par personne.

Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

La responsabilité personnelle des membres est limitée au montant de leur cotisation.

CHAPITRE III : ADMINISTRATION, GESTION JOURNALIÈRE

Art. 8 - L'association est administrée par un Conseil d'Administration, aussi appelé « le Comité », composé de

cinq membres au moins et de dix membres au plus nommés par l’Assemblée Générale parmi les membres

effectifs pour un terme de quatre ans ; les intéressés présentent eux mêmes leur candidature au Président du

Conseil d’Administration ;  le Conseil d’Administration est seul juge de l’admission des candidatures à

soumettre à la décision de l’Assemblée Générale.

Les administrateurs sont nommés, parmi les membres effectifs, sur présentation par le Conseil

d’Administration, par l'Assemblée Générale statuant à la majorité absolue, les abstentions n'étant pas

comptées ; ils sont en tout temps révocables par l'Assemblée statuant à la même majorité ; pour la première

fois les administrateurs sont nommés par les fondateurs.

La durée de leur mandat est de quatre  ans; ils sont rééligibles.

Le mandat d’administrateur prend fin par l’expiration du terme, le décès, la démission, la révocation par

l’Assemblée Générale, l’absence non excusée à trois séances consécutives du Conseil d’Administration et

constatée par une lettre recommandée.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir

provisoirement. Dans ce cas, l'Assemblée Générale, lors de sa première réunion, procède à l'élection

définitive.  L'administrateur ainsi nommé achève le mandat de celui qu'il remplace.

Un jeton de présence peut être accordé aux administrateurs. Le montant est fixé par l'Assemblée Générale. 

Les dépenses effectuées par les membres du Conseil d’Administration dans le cadre de l’exercice de leurs

responsabilités sont remboursées par l’association selon des règles définies par le Conseil et avec la

signature de deux administrateurs non liés au bénéficiaire de ces indemnités. 

Art. 9 - Le Conseil d’Administration se choisit en son sein un Président, un Trésorier, un Secrétaire et un

Administrateur-délégué à la gestion journalière. 

Le Président convoque les réunions du Conseil d'Administration, est responsable de son ordre du jour,

présente le budget et préside les manifestations.

Dans les circonstances particulières où il sera prononcé des discours ou tenu des conférences de presse, ce

sont le Président et l'Administrateur-délégué, ou les personnes qui seront mandatées par eux pour les

remplacer qui prendront la parole.

L'Administrateur-délégué remplace le Président en son absence. Il est responsable de l'organisation des

compétitions sportives, fait les propositions en matière d'animations sportives. Il est responsable de l'exécution

des décisions du Conseil d'Administration, et contrôle avec le Président la bonne gestion administrative et

financière de l’ASBL.

En cas d’empêchement du Président et de l’Administrateur-délégué, les fonctions sont exercées par

l’administrateur présent ayant le plus grand nombre d’années d’ancienneté au sein du Conseil

d’Administration.

Le Conseil peut s'adjoindre toutes personnes susceptibles de l'aider ou de l'informer en matière de gestion

administrative ou sportive.  Leur participation ne leur donne aucun droit en matière de gestion de l'association.

Ils ne peuvent prendre part aux votes.  Le Conseil d'Administration peut leur accorder un jeton de présence

dont il fixe le montant.

Art. 10 - Le Conseil d'Administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige.

Il doit être convoqué chaque fois qu'un tiers des administrateurs le demande.

La convocation est faite par le Président ou, en son absence, par l'Administrateur-délégué.

Art. 11 - Le Conseil d'Administration forme un collège ; il ne peut statuer que si la majorité de ses membres

sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen

d’une procuration écrite.  Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.

Le Conseil d'Administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et

extrajudiciaires.